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Timbres fiscaux

Timbres fiscaux fixes (papiers timbrés) et timbres mobiles (adhésifs)

Les collectionneurs de documents fiscaux haïtiens ont une multitude de marquages et de timbres fiscaux à collectionner. Beaucoup d'articles sont extrêmement rares car ils n'ont pas été offerts aux collectionneurs, mais ils ont été utilisés pour montrer les frais payés au gouvernement pour certaines transactions. Les taxes collectées, comme le montrent ces items, ont été généralement utilisées pour financer des programmes gouvernementaux et, à une époque plus moderne, elles ont permis de construire des stades, des aéroports, financer divers programmes nationaux et fournir d'autres services.

Si vous désirez commencez une collection de ce domaine de la philatélie haïtienne, les informations ci-dessous vous seront utiles. Des informations plus détaillées ont été publiées dans le bulletin Haiti Philately et ailleurs dans la presse philatélique.

Papiers timbrés tamponnés à la main

Bien qu'Haïti ait obtenu son indépendance de la France le 1er janvier 1804, plusieurs des lois fiscales antérieures à l'indépendance édictées par la France étaient toujours appliquées après 1804. Dans la première Loi fiscale haïtienne de 1807, on fait référence à au moins trois lois françaises (deux de 1791 et une de 1795) qui ont eu une incidence sur le système fiscal d'Haïti de 1804 à 1817.

Lorsque l’on consulte les lois fiscales d’Haïti, ces lois sont généralement, mais pas toujours, divisées en deux sections; à savoir, une description du dispositif d'annulation de taxe à utiliser, suivie des tarifs qui indiquent le montant de la taxe à facturer pour une transaction particulière. Il convient de noter que, pour certaines transactions, il existait un droit fixe; et avec les documents qui citaient une valeur spécifique, une taxe sur le droit proportionnel était imposée en fonction du montant indiqué dans le document.

Au cours de la période allant de 1804 à 1936 environ, quatre types de timbres distincts ont été conçus, qui étaient généralement appliqués à la main pour créer un document fiscal. Dans certains cas, le timbre pouvait être imprimé. Vers le début du XXe siècle, un papier d'impôt de type imprimé est apparu. Ce document était composé d'un indice avec une dénomination fiscale appliquée dans le coin supérieur gauche d'un folio. Utilisé principalement par les notaires, ce dernier indiquait la dénomination requise par la loi pour le type de transaction à exécuter par un individu.

Une histoire des timbres fiscaux d'Haïti et une description plus détaillée ont été publiées dans l'article de Gerald L. Boarino "Haiti's Hand stamped Revenue Paper (1811-1936), with Additional Remarks on Its Printed Fiscal Paper", paru dans The Congress Book, 69th édition (2003), publié par l'American Philatelic Congress. Le Dr Boarino a rédigé quatre articles supplémentaires sur les timbres fiscaux pour American Revenuer: "Haiti's Contribution Civique Stamps" (Nov-Dec. 2002); "Haiti's Contribution de Solidarité Fiscal Stamps" (Jan-Feb. 2003); "Two Health-Related Haitian Fiscals" (March-April 2003); et "International Travel From Haiti in The 1980's and The Carte de Citoyennité" (May-June 2003).

Il existe quatre types distincts de tampons manuels que l'on trouve sur le papier timbré :

Image d'un tampon fiscal de type escalin

Le type escalin n’inclut pas Haïti dans la légende. Il peut avoir été utilisé avant 1804 et a été utilisé jusqu'en 1817 environ.

Collecteur notoire des timbres fiscaux haïtiens, Gerald L. Boarino a indiqué qu'il n'avait qu'un seul exemple de document portant ce tampon manuel, daté de 1811. Cette année-là, la gourde et ses divisions ont été acceptées comme monnaie légale. Observé dans cette dénomination uniquement.

 

     
Image d'un tampon fiscal de type couronne

Cette conception de type couronne est apparue vers 1817 et a continué à être utilisée jusqu'en 1859. Curieusement, bien qu'Haïti ait été un empire de 1847 à 1859, nous constatons que des tampons à main avec des légendes lisant République et Empire étaient utilisés.

Deux variétés de ce tampon manuel sont connues, comportant deux orthographes différentes pour Haïti : HAITI et HAYTI, qui étaient toutes deux des orthographes acceptables à l'époque.

Dénominations observées : 6, 12, 25, 50, 100, 200, 300 et 500 centimes.

 
     
Image d'un tampon fiscal fait de métal

Tel qu’indiqué ci-dessus, de 1847 à 1859, Haïti était officiellement un empire, le deuxième de son histoire (excluant l'empire du nord d'Henri Christophe).

Bien qu'aucune division de la gourde ne soit indiquée sur le timbre manuel illustré à gauche, ce timbre manuel impose une taxe de 100 centimes, ou 1 gourde. Ce tampon manuel était probablement fait en métal, tandis que ses prédécesseurs semblent avoir été créés en bois.

Dénominations observées : 12, 25, 30, 50, 100, 300 et 500 centimes.

 

     
Image d'un tampon fiscal de design circulaire

Le motif circulaire illustré à gauche a été utilisé de 1859 à 1936 environ, date à laquelle le papier estampé à la main a été remplacé par des timbres adhésifs et des papiers imprimés. Les dénominations sont exprimées soit en piastres (tel qu’illustré ici), soit en gourdes.

Ce timbre manuel circulaire est le seul à montrer le nom du créateur, Herr Stern, dans presque toutes les dénominations. Plusieurs variétés de ce design sont connues.

Dénominations observées : 5, 10, 20, 35 et 50 centimes de gourde; ainsi que 2, 4, 5 et 10 gourdes; et 4 et 10 piastres.

 
     

Papiers timbrés imprimés

Vers le début du XXe siècle, un papier d'impôt de type imprimé a fait son apparition. Ce document était composé d'un indice avec une dénomination fiscale appliquée dans le coin supérieur gauche d'un folio. Utilisé principalement par les notaires, ce dernier indiquait la dénomination requise par la loi pour le type de transaction à exécuter par un individu.

Image d'un papier timbré imprimé

Acte d’inscription de mariage religieux qui montre une exonération fiscale. Cela se manifeste de deux manières: le mot PAYSANS signifie « Exemption paysanne » dans ce contexte, et il n'y a pas d'indice fiscal dans le coin supérieur gauche. On y retrouve plutôt les armoiries d'Haïti.

Timbres adhésifs

Au cours de l'année 1883, les timbres adhésifs fiscaux ont fait leur apparition en Haïti. Ceux-ci se répartissaient en quatre catégories indiquant la fonction: Effets de commerce, Connaissements, Quittances et Droit de transmission. Au milieu des années 1920, ces quatre catégories ont fait place à un timbre fiscal polyvalent, le timbre mobile. Ce timbre à usage général continue d'être utilisé à ce jour.

Sous la présidence de François « Papa Doc » Duvalier (1957-1971) et de son fils, Jean-Claude « Bébé Doc » (1971-1986), tous deux présidents à vie, plusieurs nouveaux types de timbres ont été créés. De manière générale, ces timbres étaient destinés à générer des revenus pour des projets spécifiques (p. ex. : des centres de santé, des routes, l'aéroport international, un laboratoire national de santé, etc.). Suite à l'éviction de « Bébé Doc », la junte militaire a annulé toutes les lois fiscales associées à ces émissions, laissant en place les émissions générales de timbres mobiles.

Timbre Effets de Commerce 1928
Timbre Droit de Transmission 1906

1906-1928
Timbre Effets de Commerce utilisé pour payer une taxe proportionnelle.

1906-1922
Timbre Droit de Transmission utilisé lors du paiement d'une taxe proportionnelle.

Timbre Effets de Commerce 1914

Timbre fiscal Justice des années 1980

1914

Timbre Effets de Commerce utilisé pour payer une taxe proportionnelle. Ce design ne montrait que le montant de la transaction et n’indiquait pas le montant de la taxe due.

Années 1980

Timbre Justice apparu après la chute de « Bébé Doc » Duvalier. Ce design est inspiré d’un timbre fiscal utilisé pendant la présidence de « Papa Doc ». Utilisé principalement sur les documents juridiques.


Timbres postaux pour usage fiscal avec surimpression T.M. ou Timbre Mobile

Vous trouverez plus d'informations sur les timbres fiscaux d'Haïti en consultant l’exposition philatélique intitulée "Haiti Postage Stamps with Revenue Surcharges" (en anglais seulement). Le lien vers ce document (ci-dessous) se trouve également sur notre page Articles de référence.

lien vers exposition Stamps with 
      Revenue Surcharges

Exposition en date d’octobre 2007